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Glossaire des documents de la branche de l’AES

Documents

Le «Glossaire des documents de la branche de l’AES» comprend principalement des termes issus du document principal et des documents clés de l’AES. Il sera complété au fur et à mesure par des termes provenant d’autres documents. Version en ligne: www.electricite.ch/glossaire

Glossaire des documents de la branche de l’AES (PDF, 1.37 Mo)

Glossaire des documents de la branche de l’AES

Demande d’adhésion à l’AES en tant que membre de la branche

Questions et réponses sur la recommandation de la branche «Délestage manuel» (MLS – CH 2019)

Politique des données dans la branche énergétique (DPE – CH 2022)

Saisie des données pour le calcul des cotisations AES 2018 des membres de la branche

Solution par branche CFST n°5 de l’AES (Directive CFST 6508) (2023)

Univers énergétiques: Résultats du sondage de branche 2020 sur l’avenir énergétique 2035

Modèle de liste de contrôle COVID-19 de l’AES à destination des entreprises

Modification de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire (mise en œuvre de la deuxième étape de la révision partielle de la loi sur l’aménagement du territoire [LAT 2] et de la loi relative à un approvisionnement en électricité sûr reposant sur...

Prise de position au sujet de la révision de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN) en tant que contre-projet indirect à l’initiative populaire «Pour l’avenir de notre nature et de notre paysage (Initiative biodiversité)»

Plateforme de téléchargement

Prise de position de l'AES 2018 concernant la Révision partielle de l’Ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables, de l’Ordonnance sur l’énergie et de l’Ordonnance du DETEC et le marquage de l’électricité

Prise de position de l'AES 2018 concernant le rôle de la Commission fédérale pour la protection de la nature et du paysage

Prise de position de l'AES 2017 concernant la réglementation de la redevance hydraulique après 2019: révision de la loi sur les forces hydrauliques

Prise de position de l'AES 2017 concernant la révision de l'Ordonnance sur la formation professionnelle (renforcement de la formation professionnelle supérieue) (en allemand)

Prise de position 2015 de l’AES concernant la modification de la loi sur la formation professionnelle (LFPr)

Modification de la loi sur l’énergie (accélération du développement de la production d’électricité renouvelable)

Prise de position de l'AES 2018 concernant la deuxième étape du plan sectoriel du «Dépôts en couches géologiques profondes»

Loi fédérale sur la surveillance et la transparence des marchés de gros de l’énergie (LSTE)

Accord entre la Suisse, l’Allemagne et l’Italie concernant des mesures de solidarité visant à assurer la sécurité de l’approvisionnement en gaz (en allemand)

Échange de données standardisé pour le marché du courant électrique suisse, Annexe 5: Couplage des hubs de données (SDAT – CH 2024)

Modification de la loi sur les installations électriques (Accélération de l’extension et de la transformation des réseaux électriques)

Prise de position de l'AES 2017 concernant la révision partielle de la Loi fédérale sur l’expropriation (en allemand)

Prise de position de l'AES 2017 concernant la mise en œuvre du premier volet de mesures de la Stratégie énergétique 2050 (modifications à l’échelon de l’ordonnance)

Révision de l’ordonnance sur l’approvisionnement en électricité (rémunération du capital investi dans le réseau électrique et les installations bénéficiant d’un encouragement pour la production d’électricité issue d’énergies renouvelables)

Mise en œuvre de la loi fédérale relative à un approvisionnement en électricité sûr reposant sur des énergies renouvelables au niveau des ordonnances et autres révisions des ordonnances concernées

Prise de position 2014 Grille de questions pour la prise de position sur la révision de l’accord intercantonal sur les marchés publics (P-AIMP)

Échange de données standardisé pour le marché du courant électrique suisse, Annexe 2: Annulation et interruption de processus (SDAT – CH 2022)

Lignes directrices de négociation relatives à l’accord sur l’électricité - requêtes de l’AES

Lettre et opinion 2014 - Reprise de la révision de la LApEl

Prise de position concernant la révision de la Loi sur l’approvisionnement en électricité

Lignes directrices de négociation relatives à l’accord sur l’électricité - requêtes de l’AES: lettre d’accompagnement

Prévision de la production et de la demande (BPP – 2025)

Prise de position concernant la révision de la Loi sur l’approvisionnement en électricité - synopsis

Document de prise de position de l’AES: LApGaz

Synopsis révision de l’ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables (OEneR)

Contre-projet indirect (modification de la loi sur l’énergie nucléaire) à l’initiative populaire «De l’électricité en tout temps (stop au blackout)»

Indices de prix pour la détermination de la valeur d’acquisition (2010)

Protection des eaux lors de la construction et de l’exploitation d’installations électriques renfermant des liquides pouvant polluer les eaux (2021)

Prise de position sur la révision partielle de la loi sur l’aménagement du territoire (2e étape avec un contre-projet à l’Initiative paysage)

Prise de position de l'AES sur la modification de l’OApEl (WACC), 8.10.2015

Relevé de la qualité de la tension sur les réseaux de distribution (RmPQ – CH 2016)

Argumentaire relatif au changement de la méthode WACC

Obligation pour les exploitants d’infrastructures critiques de signaler les cyberattaques (révision de la loi sur la sécurité de l’information LSI)

Prise de position 2016 concernant la Modification de l’ordonnance sur l’énergie et de l’ordonnance sur l’approvisionnement en électricité (en allemand)

Études sur l’adéquation du système électrique en Suisse: Hypothèses nécessaires pour une appréciation objective de la sécurité d’approvisionnement en électricité

Prise de position concernant la révision de la Loi sur l’énergie

Prise de position 2015 de l’AES concernant la Stratégie Réseaux électriques

Pose de tubes en plastique pour la protection de câbles (PTP – CH 2022)

Prise de position 2016 concernant la politique climatique de la Suisse post-2020

Établissement des comptes annuels de réseau séparés selon la LApEl (CRS – CH 2023)

Rapport concernant les propositions visant à accroître la flexibilité de consommation: scénario priorisant les consommateurs finaux sur le marché libre

Directives concernant l’échange de données standardisé sur la plateforme de données nationale (EDSP – CH 2025)

L’injection solaire dans le réseau - Nouvelle règlementation relative à l’injection d’énergie solaire

Prise de position AES 2017 concernant la Loi sur la protection des données (révision totale) (en allemand)

Fiche informative: Installations photovoltaïques Plug & Play / Rétribution forfaitaire en l’absence de smart meter

Prise de position 2016 concernant Révision de l’ordonnance sur l’énergie (OEne): Augmentation du supplément visé à l’art. 15b de la loi sur l’énergie (art. 3j, al. 1, OEne) (en allemand)

Prise de position 2016 sur les rapports finaux concernant la régulation incitative et qualitative, la conception du marché, les aspects relatifs au réseau et les tarifs

Prise de position concernant le contre-projet direct du Conseil fédéral à l’initiative populaire «Pour un climat sain (initiative pour les glaciers)»

Révision de la loi sur l’approvisionnement en électricité

«Avenir énergétique 2050» - L’approvisionnement énergétique de la Suisse jusqu’en 2050

Analyse de gfs.bern – Énergie et climat: qu’en pense la population?

Symbolique de la géomatique des réseaux de distribution d’électricité (2016)

Feuille de route de l’AES Sécurité d‘approvisionnement: Description des mesures

Document de prise de position de l’AES: Sécurité d’approvisionnement

Climat: l’électricité, clé de la décarbonation

Barèmes d'indemnisation pour de regards, la pose souterraine de câbles et de canalisations dans des terres agricoles (édition 2024/2025)

Ordonnance sur l’exploitation des centrales de réserve destinées à la production d’énergie électrique pour le marché en cas de pénurie grave d’électricité

Feuille de route de l’AES Sécurité d’approvisionnement

Introduction du modèle de groupe-bilan (MGB 2010)

Injection d’énergie de réseau issue d’installations photovoltaïques

Mise en oeuvre de la rétribution de reprise (MRER – CH 2025) (dès 2026)

Etude Les trois voies de l’étude «Scénarios pour l’approvisionnement électrique du futur» - Encart

Spécifications techniques relatives aux interfaces de protection et de contrôle-commande des transformateurs avec le réseau de transport (TNR2 – CH 2023)

Attachement de pools de réglage au marché suisse des services système (RP/PR – CH 2013)

Directives pour la sécurité des données des systèmes de mesure intelligents (RL-DSP – CH 2018)

Demande d’adhésion à l’AES en tant que membre associé

Exigences relatives au pilotage des bornes de recharge assurant l’électromobilité via un contact de commutation du gestionnaire de réseau

Directives pour la sécurité des données des systèmes de mesure intelligents, Annexe 1 (RL-DSP – CH 2018)

Directives pour la sécurité des données des systèmes de mesure intelligents, Annexe 2 (RL-DSP – CH 2018)