Aides rédactionnelles pour la rédaction de contrats de servitude dans le secteur de l'électricité. Édition 2011 / version 2014.
Thème
Type
Le 16 mai 2024 à l'AES Lausanne
Aides rédactionnelles pour établir des contrats entre les acteurs du marché suisse de l’électricité.
Le 29 avril 2024 à l'AES Lausanne, présenté par Fabienne Delapierre et Valentine Maire, Etude DMP Legal
Les 5, 6 et 7 mai 2025 à l'AES Lausanne et Swissgrid, Prilly
Le 20 novembre 2024 à l'AES Lausanne.
Du 13 novembre 2024 au 10 avril 2025 à Lausanne, Yverdon et Genève
Prise de position de l'AES 2018 concernant la Révision partielle de l’Ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables, de l’Ordonnance sur l’énergie et de l’Ordonnance du DETEC et le marquage de l’électricité
Prise de position AES 2017 concernant l’Ordonnance du DEFR concernant les conditions minimales de reconnais-sance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES) (en allemand)
Documents
Le présent document est mis à disposition des entreprises membres sous la forme d’un document Word modifiable. Il a été élaboré, pour la partie C Listes de contrôle du Manuel de la sécurité, sur la base de la solution par branche CFST n° 5 et des considérations relatives à la solution par branche n° 31 de la SSIGE, dont les entreprises sont également classées dans la classe d’assurance 55A de la Suva. De plus, il convient de tenir compte des directives figurant dans le Manuel de la sécurité de l’AES et de la SSIGE au chapitre Généralités, «La santé au travail», paragraphe «Pandémie».