Le présent document est mis à disposition des entreprises membres sous la forme d’un document Word modifiable. Il a été élaboré, pour la partie C Listes de contrôle du Manuel de la sécurité, sur la base de la solution par branche CFST n° 5 et des considérations relatives à la solution par branche n° 31 de la SSIGE, dont les entreprises sont également classées dans la classe d’assurance 55A de la Suva. De plus, il convient de tenir compte des directives figurant dans le Manuel de la sécurité de l’AES et de la SSIGE au chapitre Généralités, «La santé au travail», paragraphe «Pandémie».

Niveau réseaux de distribution d’électricité.

Le schéma de réflexion de l’AES pour l’approvisionnement énergétique de la Suisse du futur.

Résultats 2025, méthodologie et base de données.

Statuts de l’Association des entreprises électriques suisses. 11 mai 2017 (y compris les adaptations du 11 mai 2023).

Règles techniques pour le raccordement, l’exploitation et l’utilisation du réseau de distribution.

Aides rédactionnelles pour établir des contrats entre les acteurs du marché suisse de l’électricité.

Dispositions techniques pour la mesure etla mise à disposition des données de mesure.

Niveau réseaux de distribution d’électricité.

Traitement des «Installations de peu d’étendue destinées à la distribution fine» d’énergie électrique.

Guide pour l’utilisation de systèmes de protection dans les réseaux électriques – Application pour la Suisse.

Recommandations pour assurer la disponibilité constante des technologies de l’informatique et des télécommunications dans le contexte de la continuité de l’approvisionnement.

Résultats 2026, méthodologie et base de données.

Droit à la commercialisation directe, rétribution de reprise de l’électricité, coûts et délais de changement