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Lettre et opinion 2015: Ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI)

Documents

Lettre et opinion 2015: Ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI) (PDF, 260.09 Ko)

Manuel «Clients sans courbe de charge changeant de fournisseur» (HWK – CH 2015)

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Mesure, échange de données et établissement du bilan pour la seconde étape de l'ouverture du marché.

Manuel «Clients sans courbe de charge changeant de fournisseur» (HWK – CH 2015) (PDF, 814.76 Ko)

Manuel «Etablissement des comptes annuels de réseau séparés selon la LApEl» valable à partir des comptes annuels 2026 (CRS – CH 2026)

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Manuel «Mise en œuvre de la rétribution de reprise selon l’article 15 de la LEne pour l’électricité d’origine renouvelable» (MRR CH 2026) (dès 2027)

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Réglementation AES des cotisations et du droit de vote

Documents

Réglementation AES des cotisations et du droit de vote (PDF, 60.59 Ko)

Injection d’énergie de réseau issue d’installations photovoltaïques

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Droit à la commercialisation directe, rétribution de reprise de l’électricité, coûts et délais de changement

Injection d’énergie de réseau issue d’installations photovoltaïques (PDF, 179.63 Ko)

Saisie des données pour le calcul des cotisations AES 2018 des membres de la branche

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Saisie des données pour le calcul des cotisations AES 2018 des membres de la branche (DOCX, 53.38 Ko)

Cotisation AES – valeur ajoutée par niveau de réseau

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Cotisation AES – valeur ajoutée par niveau de réseau (PDF, 121.61 Ko)

Document spécialisé: Une redevance hydraulique équitable et adaptée à notre époque

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Document spécialisé: Une redevance hydraulique équitable et adaptée à notre époque (PDF, 602.25 Ko)

OSTRAL – Notice sur les coûts imputables

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OSTRAL – Notice sur les coûts imputables (PDF, 155.47 Ko)