Quoi de mieux que la fin d’une session parlementaire et le vote sur le Mantelerlass pour animer les journées romandes des directeurs et cadres? Cette première édition à Martigny a été l’occasion de présenter les défis techniques et politiques à relever pour amener la Suisse vers un approvisionnement...
Thème
Type
Aides rédactionnelles pour la rédaction de contrats de servitude dans le secteur de l'électricité. Édition 2011 / version 2014.
En tant que responsable de projets en énergies renouvelables, Parmisse Jacot-Descombes apprécie un travail diversifié et innovant. Mère de deux filles de 7 et 9 ans, elle se rend compte qu’il reste du chemin à faire pour motiver les femmes aux métiers techniques. C’est pourtant le bon moment aujourd...
Systématique de la branche pour la détermination des coûts de fourniture d’énergie aux consommateurs finaux avec approvisionnement de base. Vous trouverez le schéma dès 2026 ici: https://www.electricite.ch/scca2026
Documents
Systématique de la branche pour la détermination des coûts de fourniture d’énergie aux consommateurs finaux avec approvisionnement de base. Vous trouverez le schéma jusqu'à 2025 ici: https://www.electricite.ch/scca2025
Documents
Droit à la commercialisation directe, rétribution de reprise de l’électricité, coûts et délais de changement
Détermination et délimitation des coûts de mesure de la courbe de charge au sens de l’art. 8, al. 5 de l’ordonnance sur l’approvisionnement en électricité.
Mise en œuvre de la rétribution de l’énergie refoulée en vertu de l’art. 15, al. 3 LEne pour l’électricité issue d’énergies renouvelables. Consultez également la fiche d'information: https://www.electricite.ch/fiche-information-retribution-energie-refoulee
Règles pour les rapports et les responsabilités entre les acteurs du marché concernés par les prestations de services système et les unités de production (production, accumulation et consommation) liées au PSS et se trouvant dans des groupes bilan tiers.
Aides rédactionnelles pour établir des contrats entre les acteurs du marché suisse de l’électricité.