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Catalogue d’offre 2026

Documents

Catalogue d’offre 2026 (PDF, 3.5 Mo)

Catalogue d’offre 2025

Documents

Catalogue d’offre 2025 (PDF, 3.26 Mo)

Communautés électriques locales (CEL) (DB CEL – CH 2025)

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Communautés électriques locales (CEL) (DB CEL – CH 2025) (PDF, 2.04 Mo)

Saisie des données des membres associés AES 2018

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Saisie des données des membres associés AES 2018 (DOCX, 78.42 Ko)

Réglementation de la consommation propre (MRCP – CH 2025)

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Réglementation de la consommation propre (MRCP – CH 2025) (PDF, 1.54 Mo)

Lettre et opinion 2015: Ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI)

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Lettre et opinion 2015: Ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI) (PDF, 260.09 Ko)

Lettre et opinion 2015 concernant deuxième rencontre du GT Révision LApEl – prise de position

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Lettre et opinion 2015 concernant deuxième rencontre du GT Révision LApEl – prise de position (PDF, 163.45 Ko)

Saisie des données pour le calcul des cotisations AES 2018 des membres de la branche

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Saisie des données pour le calcul des cotisations AES 2018 des membres de la branche (DOCX, 53.38 Ko)

Guide: propositions visant à accroître la flexibilité de consommation chez les consommateurs finaux sur le marché libre (FXC – CH 2024)

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Consultez également le rapport: https://www.electricite.ch/rapport-flexibilite-de-consommation

Guide: propositions visant à accroître la flexibilité de consommation chez les consommateurs finaux sur le marché libre (FXC – CH 2024) (PDF, 3.84 Mo)

Documents de la branche

Les documents de la branche sont élaborés par des spécialistes de la branche selon le principe de subsidiarité; ils sont régulièrement mis à jour et complétés.