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Etude (en allemand) - Stromeffizienz und Nachfrageflexibilisierung in Industrie und Dienstleistungen
Etude (an allemand) - Angebot und Nachfrage nach flexiblen Erzeugungskapazitäten in der Schweiz
Prise de position 2016 concernant Révision de l’ordonnance sur l’énergie (OEne): Augmentation du supplément visé à l’art. 15b de la loi sur l’énergie (art. 3j, al. 1, OEne) (en allemand)
Règles techniques pour l’évaluation des répercussions sur le réseau D-A-CH-CZ - Partie A: Bases (2020)
La partie A, «Bases», comprend des informations générales sur les facteurs de perturbation de l’électronique de puissance en lien avec la qualité de la tension, les objectifs, les spécifications, les puissances de court-circuit et les définitions, ainsi que des précisions nécessaires à leur compréhension. Autres documents DACHCZ: www.electricite.ch/dachcz-fr
Fiche informative: Installations photovoltaïques Plug & Play / Rétribution forfaitaire en l’absence de smart meter
Etude Les trois voies de l’étude «Scénarios pour l’approvisionnement électrique du futur» - Encart
Prise de position de l'AES 2018 concernant les Révisions partielles des ordonnances sur l’énergie nucléaire...
Prise de position 2016 concernant l'Ordonnance sur les installations électriques à basse tension OIBT (révision partielle)
Règles techniques pour l’évaluation des répercussions sur le réseau D-A-CH-CZ - Partie B: Exigences et évaluation, Section I: Basse tension (2021)
La partie B, section I, comprend l’ensemble des formules et des tableaux de valeurs destinés à la mise en application des Règles techniques correspondant aux exigences et à l’évaluation en basse tension. Autres documents DACHCZ: www.electricite.ch/dachcz-fr
Prise de position de l'AES 2017 concernant la révision partielle de la Loi fédérale sur l’expropriation (en allemand)
Échange de données standardisé pour le marché du courant électrique suisse, Partie: «SDAT-CH Processus de changement» (SDAT – CH 2025)
Document d’application pour les processus standardisés d’échange de données dans le marché électrique suisse. Partie «SDAT-CH-Processus de changement». Vous trouverez un aperçu de tous les documents SDAT sur http://www.electricite.ch/sdat-fr
Échange de données standardisé pour le marché du courant électrique suisse, Partie: «SDAT-CH Bases et définitions» (SDAT – CH 2025)
Document d’application pour les processus standardisés d’échange de données dans le marché électrique suisse. Partie «SDAT-CH Bases et définitions». Vous trouverez un aperçu de tous les documents SDAT sur http://www.electricite.ch/sdat-fr
Prise de position sur la révision partielle de la loi sur l’aménagement du territoire (2e étape avec un contre-projet à l’Initiative paysage)
Échange de données standardisé pour le marché du courant électrique suisse, Partie: «SDAT-CH Processus d'échange de données de mesure» (SDAT – CH 2025)
Document d’application pour les processus standardisés d’échange de données dans le marché électrique suisse. Partie «SDAT-CH-Processus de changement». Vous trouverez un aperçu de tous les documents SDAT sur http://www.electricite.ch/sdat-fr
Prise de position de l'AES 2018 concernant la Révision partielle de l’Ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables, de l’Ordonnance sur l’énergie et de l’Ordonnance du DETEC et le marquage de l’électricité
Modification de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire (mise en œuvre de la deuxième étape de la révision partielle de la loi sur l’aménagement du territoire [LAT 2] et de la loi relative à un approvisionnement en électricité sûr reposant sur...
Le recours aux systèmes de mesure intelligents en Suisse. Ce document remplace le manuel "Smart Metering CH (HBSM-CH)".
Mise en œuvre de la rétribution de l’énergie refoulée en vertu de l’art. 15, al. 3 LEne pour l’électricité issue d’énergies renouvelables. Consultez également la fiche d'information: https://www.electricite.ch/fiche-information-retribution-energie-refoulee
Conformément à l’art. 7b OApEl, les gestionnaires de réseau doivent publier les tarifs d’utilisation du réseau, les tarifs d’électricité ainsi que l’ensemble des redevances et prestations fournies aux collectivités publiques avant le 31 août, dans un format lisible par une machine, à une adresse unique et librement accessible sur internet. Le format est publié sous forme de définition OpenAPI 3.0.3 lisible par machine.
Entre juin et septembre 2020, les membres de l’AES ont, comme en 2019, été interrogés sur leurs estimations concernant l’avenir énergétique. C’est l’opinion personnelle des collaborateurs des entreprises membres qui a été recueillie, et non le point de vue des entreprises. Les participants au sondage devaient évaluer à quel point ils considéraient comme importants en 2035 les 15 facteurs qui constituent les univers énergétiques.
Depuis l’entrée en vigueur de la révision du droit fédéral des marchés publics (LMP/OMP) le 01.01.2021 et l’adaptation continue des réglementations cantonales, en particulier l’adoption de l’accord intercantonal sur les marchés publics (AIMP) de décembre 2019, le sujet fait l’objet d’une attention croissante aussi dans le secteur de l’électricité. Le 22.03.2021, la Commission de la concurrence (COMCO) a publié une recommandation concernant l’application du droit des marchés publics et de la loi fédérale sur le marché intérieur (LMI) à l’acquisition d’électricité. Ce Q&A reprend les questions et principes pertinents pour le secteur de l’électricité et ses entreprises en Suisse qui, en tant qu’adjudicateurs opérant sur des marchés sectoriels, relèvent en principe du champ d’application du droit des marchés publics, dans le but d’en clarifier la portée en matière de marchés publics sur la base de situations concrètes.
FAQ Tarifpublisher_fr
Document de prise de position de l’AES: Sécurité d’approvisionnement
Niveau réseaux de distribution d’électricité.
Whitepaper Requirements for Secure Control and Telecommunication Systems (en anglais)
Etude (an allemand) - Consentec GmbH Auswirkungen dezentraler Einspeisungen auf die Verteilnetze
Lignes directrices de négociation relatives à l’accord sur l’électricité - requêtes de l’AES
Le schéma de réflexion de l’AES pour l’approvisionnement énergétique de la Suisse du futur.
Résultats 2025, méthodologie et base de données.
L’injection solaire dans le réseau - Nouvelle règlementation relative à l’injection d’énergie solaire
Statuts de l’Association des entreprises électriques suisses. 11 mai 2017 (y compris les adaptations du 11 mai 2023).
Standards interface client pour les systèmes de mesure intelligents (RL-DSP – CH 2024)
Règles techniques pour le raccordement, l’exploitation et l’utilisation du réseau de distribution.
Dispositions techniques pour la mesure etla mise à disposition des données de mesure.
Aides rédactionnelles pour établir des contrats entre les acteurs du marché suisse de l’électricité.
Niveau réseaux de distribution d’électricité.
Lignes basse tension et lignes communication sur des supports communs de lignes ordinaires.
Prise de position 2016 Révision dans le domaine de la radioprotection (en allemand)
Iv.pa. Badran «Soumettre les infrastructures stratégiques du secteur énergétique à la Lex Koller» (16.498)
Lignes directrices de négociation relatives à l’accord sur l’électricité - requêtes de l’AES: lettre d’accompagnement
Prescriptions des distributeurs d’électricité CH (PDIE – CH 2021) – Avis d'installation (2023)
Prise de position concernant la révision de la Loi sur l’approvisionnement en électricité
Traitement des «Installations de peu d’étendue destinées à la distribution fine» d’énergie électrique.
Guide pour l’utilisation de systèmes de protection dans les réseaux électriques – Application pour la Suisse.