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89 Résultats

Manuel/outil

Garanties d’origine et programmes d’encouragement (HB-HKN+FP – CH 2018)

Instructions de processus relatives à la mise en œuvre des garanties d’origine et des programmes d’encouragement (SRI, RUP et FFS) de la Confédération.

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Document spécialisé

Injection d’énergie de réseau issue d’installations photovoltaïques

Droit à la commercialisation directe, rétribution de reprise de l’électricité, coûts et délais de changement

Injection d’énergie de réseau issue d’installations photovoltaïques (PDF, 179.63 Ko)

Document spécialisé

L’injection solaire dans le réseau - Nouvelle règlementation relative à l’injection d’énergie solaire

L’injection solaire dans le réseau - Nouvelle règlementation relative à l’injection d’énergie solaire (PDF, 34.5 Ko)

Prise de position

Synopsis révision de l’ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables (OEneR)

Synopsis révision de l’ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables (OEneR) (PDF, 1.45 Mo)

Prise de position

Ordonnance sur l’exploitation des centrales de réserve destinées à la production d’énergie électrique pour le marché en cas de pénurie grave d’électricité

Ordonnance sur l’exploitation des centrales de réserve destinées à la production d’énergie électrique pour le marché en cas de pénurie grave d’électricité (PDF, 252.96 Ko)

Prise de position

Révision de l’ordonnance sur l’approvisionnement en électricité (rémunération du capital investi dans le réseau électrique et les installations bénéficiant d’un encouragement pour la production d’électricité issue d’énergies renouvelables)

Révision de l’ordonnance sur l’approvisionnement en électricité (rémunération du capital investi dans le réseau électrique et les installations bénéficiant d’un encouragement pour la production d’électricité issue d’énergies renouvelables) (PDF, 302.88 Ko)

Prise de position

Prise de position de l'AES 2018 concernant la Révision partielle de l’Ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables, de l’Ordonnance sur l’énergie et de l’Ordonnance du DETEC et le marquage de l’électricité

Prise de position de l'AES 2018 concernant la Révision partielle de l’Ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables, de l’Ordonnance sur l’énergie et de l’Ordonnance du DETEC et le marquage de l’électricité (PDF, 118.51 Ko)

Prise de position

Prise de position 2016 Révision de la Loi sur le Tribunal fédéral (LTF) (en allemand)

Prise de position 2016 Révision de la Loi sur le Tribunal fédéral (LTF) (en allemand) (PDF, 62.12 Ko)

Prise de position

Loi fédérale sur la surveillance et la transparence des marchés de gros de l’énergie (LSTE)

Loi fédérale sur la surveillance et la transparence des marchés de gros de l’énergie (LSTE) (PDF, 220.55 Ko)

Prise de position

Modification d’ordonnances relevant de l’Office fédéral de l’énergie (OFEN) avec entrée en vigueur le 1er juillet 2023

Modification d’ordonnances relevant de l’Office fédéral de l’énergie (OFEN) avec entrée en vigueur le 1er juillet 2023 (PDF, 221.24 Ko)