Les documents de la branche sont élaborés par des spécialistes de la branche selon le principe de subsidiarité; ils sont régulièrement mis à jour et complétés.
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Guide pour la planification, la pose et la réception de systèmes de tubes de protection des câbles.
«Zone d’observabilité» de la société nationale du réseau de transport (ZoOb – CH 2023)
Document d’application selon le Transmission Code de 2019 (chapitre 1.5). Vous trouverez le Transmission Code ici: www.electricite.ch/tc-fr
Rédigé avec la collaboration de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV). Cette recommandation vaut pour les poteaux en bois fabriqués en Suisse.
Spécifications techniques et conditions générales pour la fourniture de poteaux en bois imprégnés (2017)
Les présentes spécifications techniques s’appliquent à la fabrication et à la fourniture de poteaux en bois imprégnés avec produits de protection agréés par l’OFEV et par LIGNUM. La garantie de qualité englobe les méthodes de production et la protection de l’environnement lors de la fabrication, du stockage et la fourniture des poteaux.
Recommandation destinée aux responsables de groupe-bilan.
Aides rédactionnelles pour établir des contrats entre les acteurs du marché suisse de l’électricité.
Cadre d’élaboration des plans pluriannuels.
Vous trouverez le document d'application «Zone d’observabilité de la société nationale du réseau de transport (ZoOb – CH 2023)» ici: www.electricite.ch/tc-da