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Manuel «Mise en œuvre de la rétribution de reprise selon l’article 15 de la LEne pour l’électricité d’origine renouvelable» (MRR CH 2026) (dès 2027)
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Règles techniques et organisationnelles pour la mise en oeuvre du délestage manuel en Suisse.
Lignes basse tension et lignes communication sur des supports communs de lignes ordinaires.
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Résultats 2026, méthodologie et base de données.
Barèmes d'indemnisation pour les lignes électriques aériennes et pylônes (édition 2026/2027)
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Edition 2026/2027 (indexé au 31.12.2025)
Mesures pour le maintien de la tension dans les NR 4 - 7.
Recommandations pour les entreprises suisses d'approvisionnement en énergie (EAE).
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Systématique de la branche pour la détermination des coûts de fourniture d’énergie aux consommateurs finaux avec approvisionnement de base. Vous trouverez le schéma jusqu'à 2025 ici: https://www.electricite.ch/scca2025
Utilisation de la flexibilité des installations PV dans l’intérêt du marché (UFM – CH 2026)
Prise de position 2016 concernant Révision de l’ordonnance sur l’énergie (OEne): Augmentation du supplément visé à l’art. 15b de la loi sur l’énergie (art. 3j, al. 1, OEne) (en allemand)
Schéma de calcul des coûts pour les gestionnaires de réseau de distribution CH (SCCD – CH 2026)
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Systématique de la branche pour la détermination des coûts dans le contexte de l’utilisation du réseau.
Barèmes d'indemnisation pour de regards, la pose souterraine de câbles et de canalisations dans des terres agricoles (édition 2026/2027)
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Edition 2026/2027 (indexé au 31.12.2025)
Prise de position concernant les modifications d’ordonnances dans le domaine de l’Office fédéral de l’énergie, qui entreront en vigueur le 1er juillet 2026
Règles techniques pour l’évaluation des répercussions sur le réseau D-A-CH-CZ - Partie A: Bases (2020)
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La partie A, «Bases», comprend des informations générales sur les facteurs de perturbation de l’électronique de puissance en lien avec la qualité de la tension, les objectifs, les spécifications, les puissances de court-circuit et les définitions, ainsi que des précisions nécessaires à leur compréhension. Autres documents DACHCZ: www.electricite.ch/dachcz-fr