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Prise de position 2016 concernant Révision de l’ordonnance sur l’énergie (OEne): Augmentation du supplément visé à l’art. 15b de la loi sur l’énergie (art. 3j, al. 1, OEne) (en allemand)

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Prise de position 2016 concernant Révision de l’ordonnance sur l’énergie (OEne): Augmentation du supplément visé à l’art. 15b de la loi sur l’énergie (art. 3j, al. 1, OEne) (en allemand) (PDF, 44.79 Ko)

Manuel «Mise en œuvre de la rétribution de reprise selon l’article 15 de la LEne pour l’électricité d’origine renouvelable» (MRR CH 2026) (dès 2027)

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Prise de position 2015 concernant l’ouverture totale du marché

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Prise de position 2015 concernant l’ouverture totale du marché (PDF, 214 Ko)

Prise de position 2015 de l’AES concernant la Stratégie Réseaux électriques

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Prise de position 2015 de l’AES concernant la Stratégie Réseaux électriques (PDF, 285.33 Ko)

Prise de position de l'AES sur la modification de l’OApEl (WACC), 8.10.2015

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Prise de position de l'AES sur la modification de l’OApEl (WACC), 8.10.2015 (PDF, 182.87 Ko)

Lettre et opinion 2015: Ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI)

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Lettre et opinion 2015: Ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI) (PDF, 260.09 Ko)

Lettre et opinion 2015 concernant deuxième rencontre du GT Révision LApEl – prise de position

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Lettre et opinion 2015 concernant deuxième rencontre du GT Révision LApEl – prise de position (PDF, 163.45 Ko)

Manuel «Clients sans courbe de charge changeant de fournisseur» (HWK – CH 2015)

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Mesure, échange de données et établissement du bilan pour la seconde étape de l'ouverture du marché.

Manuel «Clients sans courbe de charge changeant de fournisseur» (HWK – CH 2015) (PDF, 814.76 Ko)

Prise de position 2015 de l’AES concernant un système incitatif en matière climatique et énergétique (KELS)

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Prise de position 2015 de l’AES concernant un système incitatif en matière climatique et énergétique (KELS) (PDF, 194.52 Ko)

Prise de position 2015 de l’AES concernant la modification de la loi sur la formation professionnelle (LFPr)

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Prise de position 2015 de l’AES concernant la modification de la loi sur la formation professionnelle (LFPr) (PDF, 173.07 Ko)