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Etude (en allemand) - VSE Fokusgruppen II - Ergebnisbericht VSE-AES

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Etude (en allemand) - VSE Fokusgruppen II - Ergebnisbericht VSE-AES (PDF, 799.94 Ko)

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Etude (en allemand) - VSE Fokusgruppen II - Ergebnisbericht VSE-AES

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VSE/AES Datenpool©

Un instrument d’analyse important pour les gestionnaires de réseau de distribution: le Datenpool offre un grand profit pour un investissement minimal.

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Fiche informative: Installations photovoltaïques Plug & Play / Rétribution forfaitaire en l’absence de smart meter

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Fiche informative: Installations photovoltaïques Plug & Play / Rétribution forfaitaire en l’absence de smart meter (PDF, 182.32 Ko)

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Modification de la loi sur l’énergie (accélération du développement de la production d’électricité renouvelable)

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Modification de la loi sur l’énergie (accélération du développement de la production d’électricité renouvelable) (PDF, 284.64 Ko)

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Synopsis révision de l’ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables (OEneR)

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Synopsis révision de l’ordonnance sur l’encouragement de la production d’électricité issue d’énergies renouvelables (OEneR) (PDF, 1.45 Mo)

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Manuel «Etablissement des comptes annuels de réseau séparés selon la LApEl» valable à partir des comptes annuels 2026 (CRS – CH 2026)

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Manuel «Mise en œuvre de la rétribution de reprise selon l’article 15 de la LEne pour l’électricité d’origine renouvelable» (MRR CH 2026) (dès 2027)

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Mise en œuvre de la loi fédérale relative à un approvisionnement en électricité sûr reposant sur des énergies renouvelables au niveau des ordonnances et autres révisions des ordonnances concernées

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Mise en œuvre de la loi fédérale relative à un approvisionnement en électricité sûr reposant sur des énergies renouvelables au niveau des ordonnances et autres révisions des ordonnances concernées (PDF, 421.2 Ko)

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Révision de l’ordonnance sur l’approvisionnement en électricité (rémunération du capital investi dans le réseau électrique et les installations bénéficiant d’un encouragement pour la production d’électricité issue d’énergies renouvelables)

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Révision de l’ordonnance sur l’approvisionnement en électricité (rémunération du capital investi dans le réseau électrique et les installations bénéficiant d’un encouragement pour la production d’électricité issue d’énergies renouvelables) (PDF, 302.88 Ko)