Thème
Type
Fiche informative: Installations photovoltaïques Plug & Play / Rétribution forfaitaire en l’absence de smart meter
Manuel «Mise en œuvre de la rétribution de reprise selon l’article 15 de la LEne pour l’électricité d’origine renouvelable» (MRR CH 2026) (dès 2027)
Synopsis ordonnance sur la surveillance et la transparence des marchés de gros de l’énergie (OSTE)
Documents
Droit à la commercialisation directe, rétribution de reprise de l’électricité, coûts et délais de changement
Schéma de calcul des coûts pour les gestionnaires de réseau de distribution CH (SCCD – CH 2026)
Documents
Systématique de la branche pour la détermination des coûts dans le contexte de l’utilisation du réseau.
Aides rédactionnelles pour la rédaction de contrats de servitude dans le secteur de l'électricité. Édition 2011 / version 2014.
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Documents
L’étude «Avenir énergétique 2050» examine les possibilités d’évolution du système énergétique suisse et leurs effets, notamment en ce qui concerne la réalisation des objectifs énergétiques et climatiques de la Suisse.