Cadre d’élaboration des plans pluriannuels.
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Rédigé avec la collaboration de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV). Cette recommandation vaut pour les poteaux en bois fabriqués en Suisse.
Spécifications techniques et conditions générales pour la fourniture de poteaux en bois imprégnés (2017)
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Les présentes spécifications techniques s’appliquent à la fabrication et à la fourniture de poteaux en bois imprégnés avec produits de protection agréés par l’OFEV et par LIGNUM. La garantie de qualité englobe les méthodes de production et la protection de l’environnement lors de la fabrication, du stockage et la fourniture des poteaux.
Dans le cadre de la transition énergétique, le réseau joue un rôle central. Il doit être capable de gérer les charges supplémentaires liées à l'électrification des transports et du chauffage, ainsi qu’aux nombreuses installations de production décentralisées. Le réseau doit donc être étendu. C'est...
Règles pour les rapports et les responsabilités entre les acteurs du marché concernés par les prestations de services système et les unités de production (production, accumulation et consommation) liées au PSS et se trouvant dans des groupes bilan tiers.