Rechercher | AES

114 Résultats

Prise de position AES 2017 concernant la Loi sur la protection des données (révision totale) (en allemand)

Documents

Prise de position AES 2017 concernant la Loi sur la protection des données (révision totale) (en allemand) (PDF, 391.17 Ko)

Schéma de calcul des coûts pour les gestionnaires de réseau de distribution CH (SCCD – CH 2026)

Documents

Systématique de la branche pour la détermination des coûts dans le contexte de l’utilisation du réseau.

Schéma de calcul des coûts pour les gestionnaires de réseau de distribution CH (SCCD – CH 2026) (PDF, 1.2 Mo)

Prise de position de l'AES 2018 concernant Stratégie Réseaux électriques: modifications à l’échelon des ordonnances

Documents

Prise de position de l'AES 2018 concernant Stratégie Réseaux électriques: modifications à l’échelon des ordonnances (PDF, 220.01 Ko)

Rapport de synthèse «Univers énergétiques 2017»

Documents

Les univers énergétiques constituent le schéma de réflexion de l’AES pour l’approvisionnement en énergie de la Suisse en 2035.

Rapport de synthèse «Univers énergétiques 2017» (PDF, 1.13 Mo)

Modification de la loi sur les installations électriques (Accélération de l’extension et de la transformation des réseaux électriques)

Documents

Modification de la loi sur les installations électriques (Accélération de l’extension et de la transformation des réseaux électriques) (PDF, 486.42 Ko)

NERA «Kurzeinschätzung» (Évaluation sommaire) du 20 août 2024 (en allemand)

Documents

NERA «Kurzeinschätzung» (Évaluation sommaire) du 20 août 2024 (en allemand) (PDF, 288.5 Ko)

Prise de position de l'AES 2017 concernant la révision partielle de la Loi fédérale sur l’expropriation (en allemand)

Documents

Prise de position de l'AES 2017 concernant la révision partielle de la Loi fédérale sur l’expropriation (en allemand) (PDF, 201.77 Ko)

Prise de position AES 2017 Ordonnance régissant la TVA (révision) (en allemand)

Documents

Prise de position AES 2017 Ordonnance régissant la TVA (révision) (en allemand) (PDF, 54.65 Ko)

Prise de position de l'AES 2017 concernant la réglementation de la redevance hydraulique après 2019: révision de la loi sur les forces hydrauliques

Documents

Prise de position de l'AES 2017 concernant la réglementation de la redevance hydraulique après 2019: révision de la loi sur les forces hydrauliques (PDF, 198.33 Ko)

Prise de position de l'AES 2017 concernant la mise en œuvre du premier volet de mesures de la Stratégie énergétique 2050 (modifications à l’échelon de l’ordonnance)

Documents

Prise de position de l'AES 2017 concernant la mise en œuvre du premier volet de mesures de la Stratégie énergétique 2050 (modifications à l’échelon de l’ordonnance) (PDF, 470.53 Ko)