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La crise énergétique européenne se prolonge et, de ce fait, le risque de pénurie d’électricité reste réel. Des mesures préventives, telles que les réserves d’énergie et le fait d’économiser l’énergie, entendent éviter une situation de crise, qui pourrait signifier, en fonction de la gravité, des...
Afin de permettre une transformation plus rapide du système énergétique, les procédures de planification et d’autorisation doivent être accélérées. Il est essentiel que cette accélération ne concerne pas uniquement les installations de production d'énergie renouvelable d’intérêt national, mais qu...
Plume politique 6/2019
Plume politique 4/2019
Quelles mesures faut-il prendre pour réduire les émissions de CO₂? L'ouverture du marché de l'électricité est-elle bonne pour la Suisse? Quelles énergies renouvelables sont désormais au premier plan? Nous avons interrogé des membres de la Commission de l'énergie du Conseil national.
La crise du coronavirus domine-t-elle l'agenda, ou y a-t-il encore de la place pour la politique climatique? Notre dépendance envers l'étranger est-elle un problème pour notre sécurité d'approvisionnement? Pour le tournant énergétique, devrions-nous miser sur l'encouragement, ou plutôt sur l...
Avec la nouvelle législature, la composition des organes du Parlement a changé. L’AES est allée à la rencontre de membres de la nouvelle Commission de l’environnement (CEATE) pour avoir leur avis sur la politique énergétique.
Documents
Depuis l’entrée en vigueur de la révision du droit fédéral des marchés publics (LMP/OMP) le 01.01.2021 et l’adaptation continue des réglementations cantonales, en particulier l’adoption de l’accord intercantonal sur les marchés publics (AIMP) de décembre 2019, le sujet fait l’objet d’une attention croissante aussi dans le secteur de l’électricité. Le 22.03.2021, la Commission de la concurrence (COMCO) a publié une recommandation concernant l’application du droit des marchés publics et de la loi fédérale sur le marché intérieur (LMI) à l’acquisition d’électricité. Ce Q&A reprend les questions et principes pertinents pour le secteur de l’électricité et ses entreprises en Suisse qui, en tant qu’adjudicateurs opérant sur des marchés sectoriels, relèvent en principe du champ d’application du droit des marchés publics, dans le but d’en clarifier la portée en matière de marchés publics sur la base de situations concrètes.
L’Europe et la Suisse entendent poursuivre une politique climatique ambitieuse. Or la transition énergétique suisse s’enlise. Tout projet d’une certaine envergure est confronté à des oppositions et n’a de chances d’aboutir qu’au prix d’une lutte procédurale acharnée. Nous sommes d’avis qu’il est...