Réussir les procédures de production renouvelable : Le droit de l'environnement et l'énergie

L'accélération des procédures est actuellement l'un des thèmes les plus importants.

En même temps, nous nous interrogeons et peinons à comprendre les raisons qui ralentissent voire bloquent la construction de nouvelles installations de production d’électricité d’origine renouvelable.
Ces blocages relèvent bien souvent des enjeux de protection de l’environnement. La situation devient alors encore moins compréhensible puisque ces mêmes installations de production d’électricité d’origine renouvelable sont, en tant que telles, favorables à la protection de l’environnement.

La réussite des processus d'approbation des plans exige donc une bonne connaissance des interfaces entre l'approvisionnement en énergie et le droit de l'environnement.

Afin de pouvoir anticiper les différents enjeux environnementaux des productions d’électricité d’origine renouvelable, cette journée vise à présenter un panorama des thématiques environnementales en lien avec l’énergie et les différentes étapes des procédures d’autorisation au cours desquelles la conformité des installations énergétiques doit être établie. La prise en compte des enjeux environnementaux le plus en amont possible des projets augmente d’autant les chances de pouvoir obtenir les différentes autorisations nécessaires.

"Le cours est très complet et passe en revue de manière synthétique les interactions et les enjeux du droit de l'énergie et de l'environnement avec des cas concrets grâce à la qualité des intervenants." - Collaborateur/trice Satom S

"Cette formation est dispensée par une juriste dotée d'une solide expérience de la thématique énergétique. Elle est accompagnée de collègues qui ont présenté des expériences concrètes et pratiques. Une journée bénéfique et utile." - Michel Barras