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Pose de tubes en plastique pour la protection de câbles (PTP – CH 2022)

Guide pour la planification, la pose et la réception de systèmes de tubes de protection des câbles.

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Pose de tubes pour la protection des câbles

Le 28 janvier 2027 chez Stalder à Eclépens

Pose de tubes pour la protection des câbles

Le 19 janvier 2027 chez Stalder à Eclépens

Barèmes d'indemnisation pour de regards, la pose souterraine de câbles et de canalisations dans des terres agricoles (édition 2026/2027)

Documents

Edition 2026/2027 (indexé au 31.12.2025)

Barèmes d'indemnisation pour de regards, la pose souterraine de câbles et de canalisations dans des terres agricoles (PDF, 558.04 Ko)

Prise de position 2016 concernant Modèle de géodonnées minimal «Plans d'ouvrages, lignes électriques en câbles» (en allemand)

Documents

Prise de position 2016 concernant Modèle de géodonnées minimal «Plans d'ouvrages, lignes électriques en câbles» (en allemand) (PDF, 103.44 Ko)

Protection de base pour les «technologies opérationnelles» (OT) dans l’approvisionnement en électricité (OT_SCTY 2018)

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Prise de position au sujet de la révision de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN) en tant que contre-projet indirect à l’initiative populaire «Pour l’avenir de notre nature et de notre paysage (Initiative biodiversité)»

Documents

Prise de position au sujet de la révision de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN) en tant que contre-projet indirect à l’initiative populaire «Pour l’avenir de notre nature et de notre paysage (Initiative biodiversité)» (PDF, 262.72 Ko)

Prise de position de l'AES 2018 concernant le rôle de la Commission fédérale pour la protection de la nature et du paysage

Documents

Prise de position de l'AES 2018 concernant le rôle de la Commission fédérale pour la protection de la nature et du paysage (PDF, 64.61 Ko)

Protection des eaux lors de la construction et de l’exploitation d’installations électriques renfermant des liquides pouvant polluer les eaux (2021)

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Prise de position AES 2017 concernant la Loi sur la protection des données (révision totale) (en allemand)

Documents

Prise de position AES 2017 concernant la Loi sur la protection des données (révision totale) (en allemand) (PDF, 391.17 Ko)