Manuel «Clients sans courbe de charge changeant de fournisseur» (HWK – CH 2015)
Documents
Mesure, échange de données et établissement du bilan pour la seconde étape de l'ouverture du marché.
Résultats pour «manuel»
10 Résultats
Approvisionnement de remplacement: loin du scénario idéal
Actualités
En raison des prix élevés sur le marché, certains consommateurs sur le marché libre ne concluent pas à temps de contrat de fourniture d’énergie valide pour 2023. Dans un tel cas, le gestionnaire de réseau de distribution local est obligé de proposer temporairement à ces consommateurs finaux un...
Contrats types (MVBM – CH 2013)
Documents
Aides rédactionnelles pour établir des contrats entre les acteurs du marché suisse de l’électricité.
Garanties d’origine et programmes d’encouragement (HB-HKN+FP – CH 2018)
Documents
Instructions de processus relatives à la mise en œuvre des garanties d’origine et des programmes d’encouragement (SRI, RUP et FFS) de la Confédération.
Marquage de l’électricité au trimestre: des solutions pratiques pour la branche de l’électricité
Actualités
À partir du 1er janvier 2027, les garanties d’origine destinées au marquage de l’électricité seront attribuées trimestriellement plutôt qu’annuellement. Si cette mesure favorise la transparence, elle implique toutefois une comptabilité électrique plus complexe et une charge administrative accrue...