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Manuel de la sécurité
Produit
L’aspect «sécurité» est essentiel lorsque l’on effectue des travaux en lien avec l’électricité, le gaz, l’eau et la chaleur à distance. C’est pourquoi l’Association des entreprises électriques suisses (AES), en collaboration avec la Société Suisse de l’Industrie du Gaz et des Eaux (SSIGE), met...
Modèles de contrats de servitude – Conduite de câble souterraine (2026)
Documents
Remarques concernant l’utilisation des modèles de contrats: Les contrats de servitude constituent des aides rédactionnelles. Ils ne doivent pas être repris tels quels et doivent toujours être adaptés aux situations concrètes ainsi qu’aux particularités cantonales. L’AES met ces modèles de contrats gratuitement à la disposition de ses membres et n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude et à l’exhaustivité des informations. Toute décision prise sur la base de ces modèles de contrats l’est sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Vous trouverez d'autres modèles de contrats de servitude ici: https://www.electricite.ch/contrats-servitude