L'efficacité énergétique

Directives, Général

  • DIRECTIVE 2012/27/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 25 octobre 2012 relative à l'efficacité énergétique, modifiant les directives 2009/125/CE et 2010/30/UE et abrogeant les directives 2004/8/CE et 2006/32/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

 

Directives, L'efficacité énergétique dans des bâtiments

  • DIRECTIVE 2010/31/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments (refonte)

 

Directives, Utiliser les services d'efficatcité et de l'énergie

  • DIRECTIVE 2006/32/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 avril 2006 relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques et abrogeant la directive 93/76/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Règlement, Généralement

 

Règlement, Performance énergetique des bâtiments

  • RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 244/2012 DE LA COMMISSION du 16 janvier 2012 complétant la directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil sur la performance énergétique des bâtiments en établissant un cadre méthodologique comparatif de calcul des niveaux optimaux en fonction des coûts des exigences minimales en matière de performance énergétique des bâtiments et éléments de bâtiment (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Utiliser les services d'efficacité et de l'énergie

 

Décisions, Généralement

  • 2013/242/EU: DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 22 mai 2013 établissant un modèle pour les plans nationaux d'action en matière d'efficacité énergétique conformément à la directive 2012/27/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2013) 2882] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

 

Performance énergétique des bâtiments

Utiliser les services d'efficacité et de l'énergie

 

Communications, Généralement

  • COM/2013/0762: COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL mettant en œuvre la directive sur l'efficacité énergétique - lignes directrices de la Commission
  • COM/2014/0520: COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL L'efficacité énergétique: quelle contribution à la sécurité énergétique et au cadre d'action 2030 en matière de climat et d’énergie?

 

Performance énergétique des bâtiments

Utiliser les services d'efficacité et de l'énergie