Rechercher | AES

200 Résultats

Modification de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire (mise en œuvre de la deuxième étape de la révision partielle de la loi sur l’aménagement du territoire [LAT 2] et de la loi relative à un approvisionnement en électricité sûr reposant sur...

Documents

Modification de l’ordonnance sur l’aménagement du territoire (mise en œuvre de la deuxième étape de la révision partielle de la loi sur l’aménagement du territoire [LAT 2] et de la loi relative à un approvisionnement en électricité sûr reposant sur... (PDF, 248.33 Ko)

Prise de position AES 2017 concernant l’Ordonnance du DEFR concernant les conditions minimales de reconnais-sance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES) (en allemand)

Documents

Prise de position AES 2017 concernant l’Ordonnance du DEFR concernant les conditions minimales de reconnais-sance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES) (en allemand) (PDF, 241.61 Ko)

«Avenir énergétique 2050» - répercussions sur les réseaux de distribution

Documents

EPFZ: «Avenir énergétique 2050» - répercussions sur les réseaux de distribution (PDF, 33.69 Mo)

Protection de base pour les «technologies opérationnelles» (OT) dans l’approvisionnement en électricité (OT_SCTY 2018)

Téléchargement pour les membres et les abonnés (gratuit)

Acheter le document dans la boutique en ligne

Prescriptions des distributeurs d’électricité CH (PDIE – CH 2021) – Avis d'installation (2023)

Documents

Prescriptions des distributeurs d’électricité CH (PDIE – CH 2021) – Avis d'installation (2023) (XLSX, 115.39 Ko)

Contre-projet indirect (modification de la loi sur l’énergie nucléaire) à l’initiative populaire «De l’électricité en tout temps (stop au blackout)»

Documents

Contre-projet indirect (modification de la loi sur l’énergie nucléaire) à l’initiative populaire «De l’électricité en tout temps (stop au blackout)» (PDF, 163.59 Ko)

Barèmes d'indemnisation pour de regards, la pose souterraine de câbles et de canalisations dans des terres agricoles (édition 2026/2027)

Documents

Edition 2026/2027 (indexé au 31.12.2025)

Barèmes d'indemnisation pour de regards, la pose souterraine de câbles et de canalisations dans des terres agricoles (PDF, 558.04 Ko)

Barèmes d'indemnisation pour les lignes électriques aériennes et pylônes (édition 2026/2027)

Documents

Edition 2026/2027 (indexé au 31.12.2025)

Barèmes d'indemnisation pour les lignes électriques aériennes et pylônes (PDF, 232.4 Ko)

Prescriptions des distributeurs d’électricité CH (PDIE – CH 2021) – Intervention sur les appareils de tarification (2023)

Documents

Prescriptions des distributeurs d’électricité CH (PDIE – CH 2021) – Intervention sur les appareils de tarification (2023) (XLSX, 107.91 Ko)

Prise de position au sujet de la révision de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN) en tant que contre-projet indirect à l’initiative populaire «Pour l’avenir de notre nature et de notre paysage (Initiative biodiversité)»

Documents

Prise de position au sujet de la révision de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN) en tant que contre-projet indirect à l’initiative populaire «Pour l’avenir de notre nature et de notre paysage (Initiative biodiversité)» (PDF, 262.72 Ko)